프랑스 민법상 Usufruit (Usufruit en droit civil français)

서지정보

· 발행기관 : 한국민사법학회
· 수록지 정보 : 민사법학 / 63권 / 2호 / 285 ~ 334페이지
· 저자명 : 남궁술

초록

A la différence de "Yong-Ik-Mool-Kwon" du droit civil coréen,l'usufruit en droit civil français est un droit réel d'user et de jouir de façongénéral toutes espèce de biens appartenant à un autre, meubles ouimmeubles, corporels ou incorporels. L'usufruit est aussi un droittraditionnel d'origine du droit romain.
Malgré son caractère aléatoire, en France aujourd'hui, l'usufruit estlargement utilisé dans la pratique pour des raisons suivantes :a) Le caractère viager de l'usufruit permet avec une grande souplesse laréalisation d'attribution au bénéficiaire surtout dans le domaine de lasuccesion.
b) L'usufruit apparaît également comme l'une des modalités, laisséesaux choix du juge, de la prestation compensatoire après divorce.
c) L'usufurit présente également des intér̂ets fiscal et économique. Car,les droits de mutation ne porte en effet que sur une fraction de la valeurde la pleine propriété.
Cependant avec le développement de la socoété, l'application del'usufruit s'étend jusqu'aux divers biens incorporels. Cette expansion cause,en France, un problème théorique sur la nature juridique comme un droitréel ; et il semble que ce problème ne soit pas résolu encore aujourd'hui.
Néanmoins, en considérant ses utilités ci-dessus, le projet de la réforme surle droit des biens 2009, d'abor renforce les obligations mutuelles dupropriétaire et de l'usufruitier quant à la conservation des biens objets del'usufurit, ensuite modernise la durée de l'usufurit en racourcissant celle-ci,enfin crée les usufruits spéciaux qui permettent de systématiser diverses sortes de l'usufruit sur des biens consomptibles ou incorporels.
Il est bien nécessaire d'étudier en Corée le régime d'usufruit lorsqu'onconsidère ses utilités. Car, lorsqu'on l'introduit en doit coréen, d'abord cerégime nous permet de résoudre les conflits financiers contemporains qui seproduisent souvent entre les membres d'une famille lors de la succession,ensuite ce régime nous donne un moyen de stabiliser la vie de troisièmeâge par la constitution d'un usufruit conventionnel avec l'établissement decrédit.

영어초록

A la différence de "Yong-Ik-Mool-Kwon" du droit civil coréen,l'usufruit en droit civil français est un droit réel d'user et de jouir de façongénéral toutes espèce de biens appartenant à un autre, meubles ouimmeubles, corporels ou incorporels. L'usufruit est aussi un droittraditionnel d'origine du droit romain.
Malgré son caractère aléatoire, en France aujourd'hui, l'usufruit estlargement utilisé dans la pratique pour des raisons suivantes :a) Le caractère viager de l'usufruit permet avec une grande souplesse laréalisation d'attribution au bénéficiaire surtout dans le domaine de lasuccesion.
b) L'usufruit apparaît également comme l'une des modalités, laisséesaux choix du juge, de la prestation compensatoire après divorce.
c) L'usufurit présente également des intér̂ets fiscal et économique. Car,les droits de mutation ne porte en effet que sur une fraction de la valeurde la pleine propriété.
Cependant avec le développement de la socoété, l'application del'usufruit s'étend jusqu'aux divers biens incorporels. Cette expansion cause,en France, un problème théorique sur la nature juridique comme un droitréel ; et il semble que ce problème ne soit pas résolu encore aujourd'hui.
Néanmoins, en considérant ses utilités ci-dessus, le projet de la réforme surle droit des biens 2009, d'abor renforce les obligations mutuelles dupropriétaire et de l'usufruitier quant à la conservation des biens objets del'usufurit, ensuite modernise la durée de l'usufurit en racourcissant celle-ci,enfin crée les usufruits spéciaux qui permettent de systématiser diverses sortes de l'usufruit sur des biens consomptibles ou incorporels.
Il est bien nécessaire d'étudier en Corée le régime d'usufruit lorsqu'onconsidère ses utilités. Car, lorsqu'on l'introduit en doit coréen, d'abord cerégime nous permet de résoudre les conflits financiers contemporains qui seproduisent souvent entre les membres d'une famille lors de la succession,ensuite ce régime nous donne un moyen de stabiliser la vie de troisièmeâge par la constitution d'un usufruit conventionnel avec l'établissement decrédit.

참고자료

· 없음