프랑스 민법상 부동산 취득시효 -정당한 권원과 이중양도- (Prescription acquisitive des immeubles en droit civil française -Juste titre et double transfert de propriété-)

서지정보

· 발행기관 : 한국민사법학회
· 수록지 정보 : 민사법학 / 63권 / 2호 / 209 ~ 239페이지
· 저자명 : 김미경

초록

En ce qui concerne la prescription acquisitive, qui attribue l’effet del’acquisition du droit à un ayant droit de l’aspect extérieur sans demanderla coïncidence avec les relations de droit veritable, si l’aspect sembleposséder continuellement le droit d’un objet pendant une durée déterminée.
Article 2258 du code civil français prescrit comme suite: La prescriptionacquisitive est un moyen d'acquérir un bien ou un droit par l'effet de lapossession sans que celui qui l'allègue soit obligé d'en rapporter un titre ouqu'on puisse lui opposer l'exception déduite de la mauvaise foi.
Le code civil français étant différent de notre code civil, reconnaît laprescription trentenaire et la prescription abrégée. La condition requisecommune de ces deux prescriptions devront être une possession des bienspossibles à la prescription acquisitive, cette possession devra avoir lacaractéristique à satisfaire la prescription acquisitive et celle-là continuerapour une durée déterminée. Pour pouvoir prescrire, il faut une possessioncontinue et non interrompue, paisible, publique, non équivoque, et à titrede propriétaire. Le délai de prescription requis pour acquérir la propriétéimmobilière est de trente ans, mais relativement à la prescription abrégée,il faut dix ans.
Hors de cette condition requise particulière de la prescription abrégée, ilfaut avoir le juste titre et la bonne foi. Dans cette thèse, surtout j’aiexaminé précisément sur le juste titre. A propos du juste titre, il estétudié du problem du double transfert de propriété qui est important encode civil coréen. Dans ce problème, le régime de la date certaine est recherché. Je pense que l’étude sur celui-là a une valeur importante danscode civil coréen.

영어초록

En ce qui concerne la prescription acquisitive, qui attribue l’effet del’acquisition du droit à un ayant droit de l’aspect extérieur sans demanderla coïncidence avec les relations de droit veritable, si l’aspect sembleposséder continuellement le droit d’un objet pendant une durée déterminée.
Article 2258 du code civil français prescrit comme suite: La prescriptionacquisitive est un moyen d'acquérir un bien ou un droit par l'effet de lapossession sans que celui qui l'allègue soit obligé d'en rapporter un titre ouqu'on puisse lui opposer l'exception déduite de la mauvaise foi.
Le code civil français étant différent de notre code civil, reconnaît laprescription trentenaire et la prescription abrégée. La condition requisecommune de ces deux prescriptions devront être une possession des bienspossibles à la prescription acquisitive, cette possession devra avoir lacaractéristique à satisfaire la prescription acquisitive et celle-là continuerapour une durée déterminée. Pour pouvoir prescrire, il faut une possessioncontinue et non interrompue, paisible, publique, non équivoque, et à titrede propriétaire. Le délai de prescription requis pour acquérir la propriétéimmobilière est de trente ans, mais relativement à la prescription abrégée,il faut dix ans.
Hors de cette condition requise particulière de la prescription abrégée, ilfaut avoir le juste titre et la bonne foi. Dans cette thèse, surtout j’aiexaminé précisément sur le juste titre. A propos du juste titre, il estétudié du problem du double transfert de propriété qui est important encode civil coréen. Dans ce problème, le régime de la date certaine est recherché. Je pense que l’étude sur celui-là a une valeur importante danscode civil coréen.

참고자료

· 없음