한국 하천법제의 문제점에 대한 고찰 - 한강을 중심으로 - (LA LOI COREENNE SUR LE FLEUVE)

서지정보

· 발행기관 : 성균관대학교 법학연구원
· 수록지 정보 : 성균관법학 / 23권 / 3호 / 469 ~ 494페이지
· 저자명 : 이광윤

초록

Les caractèristiques de la LOI COREENNE SUR LE FLEUVE se résument comme ci ;1. Distinction du fleuve Etatique et le flueve local La distinction du fleuve Etatique et le flueve local est fondée sur le pouvoir de la gestion, non pas sur la propriété. Notre loi sur le fleuve ne reconnait que la propriété privée en gardant le silence sur les autres propriétés. Si nous voulons refleter la décentralisation réalisée pendant vingtaines anées, il faut dire la propritété Etatique et la propritriété locale.
2. Abolition de la propritété Etatique Avant le 7 avril 2008, la propriété du fleuve s'appartenait à l'Etat. Nous avons aboli la propritété Etatique du fleuve selons le modèle japonais. Mais, le système du contrô̂le purement fondé sur le povoir de la gestion ne semble pas suiffisant pour la protection du fleuve.
3. Manquement de la participation des habitants La participation des habitants est bloquée à la mise en place du plan des ressources en eau à long terme selon l'article 23 et à la mise en place du Plan complet du contrôle de l'eau pour le bassin de la rivière selon l'article 24. Ces manqueements de la participation des habantants sont anti-démocratiques contre l'esprit de la loi coréenne de la procédure administrative.
4. Questions de l'Association Selon l'article 88, l'association est établie en tant que personne publique. Mais ce système est injuste en disriminant les autres associations contre l'égalité de la concurrence.
5. La valorisation du secteur riverain Des transports et des affaires maritimes , la "loi spéciale sur la valorisation de la zone du secteur riverain, la taille de la gamme, la portée et de préciser les procédures et la restitution des gains. La loi spéciale sur la valorisation de la zone du secteur riverain donne pour mandat de définir et mettre en œuvre les changements nécessaires dans l'utilisation d'une zone hydrophile.

영어초록

Les caractèristiques de la LOI COREENNE SUR LE FLEUVE se résument comme ci ;1. Distinction du fleuve Etatique et le flueve local La distinction du fleuve Etatique et le flueve local est fondée sur le pouvoir de la gestion, non pas sur la propriété. Notre loi sur le fleuve ne reconnait que la propriété privée en gardant le silence sur les autres propriétés. Si nous voulons refleter la décentralisation réalisée pendant vingtaines anées, il faut dire la propritété Etatique et la propritriété locale.
2. Abolition de la propritété Etatique Avant le 7 avril 2008, la propriété du fleuve s'appartenait à l'Etat. Nous avons aboli la propritété Etatique du fleuve selons le modèle japonais. Mais, le système du contrô̂le purement fondé sur le povoir de la gestion ne semble pas suiffisant pour la protection du fleuve.
3. Manquement de la participation des habitants La participation des habitants est bloquée à la mise en place du plan des ressources en eau à long terme selon l'article 23 et à la mise en place du Plan complet du contrôle de l'eau pour le bassin de la rivière selon l'article 24. Ces manqueements de la participation des habantants sont anti-démocratiques contre l'esprit de la loi coréenne de la procédure administrative.
4. Questions de l'Association Selon l'article 88, l'association est établie en tant que personne publique. Mais ce système est injuste en disriminant les autres associations contre l'égalité de la concurrence.
5. La valorisation du secteur riverain Des transports et des affaires maritimes , la "loi spéciale sur la valorisation de la zone du secteur riverain, la taille de la gamme, la portée et de préciser les procédures et la restitution des gains. La loi spéciale sur la valorisation de la zone du secteur riverain donne pour mandat de définir et mettre en œuvre les changements nécessaires dans l'utilisation d'une zone hydrophile.

참고자료

· 없음