프랑스 형사상 원격화상시스템분석 및 시사점 검토- 헌법재판소 2019년 9월 20일 n° 2019-802 결정을 토대로 하여 (L’analyse sur le système français de visioconférence en matière pénale et l’examen des suggestions-sur la base de l’analyse de décision n° 2019-802 QPC du 20 septembre 2019 du Conseil constitutionnel-)

서지정보

· 발행기관 : 고려대학교 법학연구원
· 수록지 정보 : 고려법학 / 96호 / 189 ~ 212페이지
· 저자명 : 심승범

초록

프랑스는 형사상 원격화상시스템에 관한 법률을 2001년에 제정한 후 현재까지 약 2년마다 개정함으로써 수사부터 재판단계까지 형사절차의 전 범위에 걸쳐 이를 적용하고 있다. 특히, 최근 2019년 9월 20일 프랑스 헌법재판소(Conseil constitutionnel)는 중죄에 있어 석방 신청 시 1년 동안 법원에 출석 없이 화상심리(Vidéo-audiences)를 통해 구금이 유지될 수 있다고 규정하는 프랑스 형사소송법 제706-71조 제3항에 대해 위헌이라 결정했다. 이는 프랑스 법률 및 인권 관련 기관들이 헌법재판소에 사후적 위헌법률심사(Question Prioritaire de Constitutionnalité)를 신청하면서 이루어졌다. 사후적 위헌법률심사를 신청한 근거는 다음과 같은 두 가지이다 : ① ‘방어권의 침해’ 및 ② ‘평등원칙의 위반’.
이에 대해 프랑스 헌법재판소는 다음과 같은 세 가지 근거 아래 프랑스 형사소송법 제706-71조 제3항에 대해 위헌 결정을 내렸다. 첫째로 ‘구금자의 석방 신청 및 직접 출석할 권리’에 관련하여 헌법재판소는 예외적인 경우를 제외하고 구금자는 언제든 석방신청을 할 수 있고 직접 출석할 권리를 가지고 있다고 보았다. 두 번째로 ‘석방 신청에 대한 화상심리 거부권의 부재’에 대해, 판사의 화상심리 결정에 대한 거부권을 구금자에게 주지 않는 것은 판사에게 특권을 부여하고 있다고 판단했다. 세 번째로 ‘중죄의 구금기간’과 관련하여 재판소는 1년 동안 중죄를 범한 구금자에게 석방 신청 시 화상심리 거부권 또는 직접 출석할 수 있는 권리를 보장해주지 않는 것에 대해 위헌이라 결정했다.
그러므로 본고는 프랑스 형사상 원격화상시스템을 분석함으로써 한국 형사상 원격화상시스템의 문제점 및 해결방안을 비교법적으로 검토할 수 있었다. 이는 추후 한국 형사상 원격화상시스템 개정에 있어 적용범위의 확대에 대한 필요성 등 다양한 시사점을 제공해줄 것이라 믿어 의심치 않는다.

영어초록

Le système de visioconférence a été utilisé dans le champ très large de la procédure pénale en réformant la loi tous les deux ans environ depuis 2001 jusqu’à ce jour en France. Surtout, le Conseil constitutionnel français a censuré l’article 706-71 al(alinéa). 3 du Code de procédure pénale qui dispose qu’une personne peut être maintenue en détention provisoire en matière criminelle à travers les vidéo- audiences pendant un an. Cette décision a été saisi par des associations juridiques en soulevant la QPC(Question Prioritaire de Constitutionnalité). Elles ont établi deux motifs ainsi conçus : ① ‘l’atteinte aux droits de la défense’ et ② ‘la violation du principe d’égalité.
Le Conseil constitutionnel français a prononcé une déclaration d’inconstitutionnalité à la base de trois motifs comme suit. Premièrement, le détenu a les droits à la comparution personnelle et à la demande de remise en liberté. Deuxièmement, l’absence du droit de refuser la décision sur les vidéo-audiences attribue un privilège à un juge. Troisièmement, c’est l’inconstitutionnalité qu’une personne placée en détention provisoire n’a pas de garantie concernant le droit à la comparution personnelle en matière criminelle pendant un an.
Ce mémoire a comparativement examiné les problèmes et les solutions du système coréen de visioconférence en matière pénale en analysant celui français. Ainsi, il donnera les diverses suggestions relatives à la réforme du système de visioconférence en procédure pénale coréenne comme la nécessité sur l’élargissement du champ d’application etc.

참고자료

· 없음