프랑스민법상 이혼 배우자에 대한 보상급부 (La prestation compensatoire pour le conjoint divorcé en droit français)

서지정보

· 발행기관 : 한국민사법학회
· 수록지 정보 : 민사법학 / 54권 / 2호 / 111 ~ 144페이지
· 저자명 : 김미경

초록

En général, un des conjoints (généralement l’épouse) renonce son métier pour la famille pendant le mariage, en ayant la responsabilité entière du ménage; par cela si elle est arrivée en divorce dans cet état d’avoir perdu les capacités économiques, le désequilibre doit certainement être récompensé.
En France, dans ‘la loi n° 75-617 du 11 juillet 1975 portant réforme du divorce’, le régime de la prestation compensatoire pour le conjoint divorcéest introduit nouvellement. La prestation compensatoire qui est substituée auparavant, au pension alimentaire envers le conjoint, est pour résoudre le désequilibre économique causé du divorce entre les conjoints. La loi en 1975 introduisant la prestation compensatoire a adopté le principe de payer le capital et le caractère forfaitaire de celle-ci pour résoudre des problèmes existants du pension alimentaire. Mais en réalité, la prestation compensatoire a été exécutée sous une forme de fonds périodiques à cause de la facilité de l’administration, ou de la manque du capital, ou bien des problèmes fiscaux.
En plus de cela, en France, entrant dans les années de 1990, la situation économique s’est aggravée rapidement, alors le chômage augmentait et les emplois se diminuaient; ainsi les débiteurs de la prestation compensatoire sont arrivés à demander la diminution et l’annulation de l’obligation de la prestation compensatoire.
Par ce cadre circonstenciel, la réforme de la prestation compensatoire était indispensable, ainsi en 2000, il a été établi de‘la loi n° 2000-596 du 30juin 2000 relative à la prestation compensatoire en matière de divorce’. La loi en 2000 exécutant le régime de la prestation compensatoire durant environs 25 ans depuis 1975, sur la base des problèmes apparus, le principe de payer le capital et le caractère forfaitaire de la prestation compensatoire ont été revérifiés et en même temps rééquipés totalement ce système àtravers l’amélioration des problèmes de la formalité de paiement et du changement.
Dans cette thèse, d’abord, après avoir examiné l’établissement de la loi historique concernant le régime de la prestation compensatoire française,j’ai analysé et étudié concrètement son contenu. A présent, notre pays n’a pas non seulement de régime de la prestation compenstatoire comme la France, mais aussi lors du divorce, le droit de revendication de la séparation de biens est en état de contenir un grand nombre de problèmes.
Aussi, les régimes matrimoniaux coréens ne réalisent pas en fait l’égalitéde conjoints. Lors du divorce, je crois que, le désquilibre économique produit entre les conjoints doit être résolu, c’est une prémisse inestimable différamment selon les sociétés ou les pays. Récemment, en Corée l’attention est concentrée beaucoup sur le problème des bien entre les conjoints. Surtout, lors du divorce, la situation est urgent pour la révision institutionnelle du lien patrimonial entre les conjoints. Voyant cet aspect, je crois que, le régime de la prestation compensatoire française a subi les expériences sociales et la tradition historique en longtemps, ainsi cela nous offrira des points d’allusion importante.

영어초록

En général, un des conjoints (généralement l’épouse) renonce son métier pour la famille pendant le mariage, en ayant la responsabilité entière du ménage; par cela si elle est arrivée en divorce dans cet état d’avoir perdu les capacités économiques, le désequilibre doit certainement être récompensé.
En France, dans ‘la loi n° 75-617 du 11 juillet 1975 portant réforme du divorce’, le régime de la prestation compensatoire pour le conjoint divorcéest introduit nouvellement. La prestation compensatoire qui est substituée auparavant, au pension alimentaire envers le conjoint, est pour résoudre le désequilibre économique causé du divorce entre les conjoints. La loi en 1975 introduisant la prestation compensatoire a adopté le principe de payer le capital et le caractère forfaitaire de celle-ci pour résoudre des problèmes existants du pension alimentaire. Mais en réalité, la prestation compensatoire a été exécutée sous une forme de fonds périodiques à cause de la facilité de l’administration, ou de la manque du capital, ou bien des problèmes fiscaux.
En plus de cela, en France, entrant dans les années de 1990, la situation économique s’est aggravée rapidement, alors le chômage augmentait et les emplois se diminuaient; ainsi les débiteurs de la prestation compensatoire sont arrivés à demander la diminution et l’annulation de l’obligation de la prestation compensatoire.
Par ce cadre circonstenciel, la réforme de la prestation compensatoire était indispensable, ainsi en 2000, il a été établi de‘la loi n° 2000-596 du 30juin 2000 relative à la prestation compensatoire en matière de divorce’. La loi en 2000 exécutant le régime de la prestation compensatoire durant environs 25 ans depuis 1975, sur la base des problèmes apparus, le principe de payer le capital et le caractère forfaitaire de la prestation compensatoire ont été revérifiés et en même temps rééquipés totalement ce système àtravers l’amélioration des problèmes de la formalité de paiement et du changement.
Dans cette thèse, d’abord, après avoir examiné l’établissement de la loi historique concernant le régime de la prestation compensatoire française,j’ai analysé et étudié concrètement son contenu. A présent, notre pays n’a pas non seulement de régime de la prestation compenstatoire comme la France, mais aussi lors du divorce, le droit de revendication de la séparation de biens est en état de contenir un grand nombre de problèmes.
Aussi, les régimes matrimoniaux coréens ne réalisent pas en fait l’égalitéde conjoints. Lors du divorce, je crois que, le désquilibre économique produit entre les conjoints doit être résolu, c’est une prémisse inestimable différamment selon les sociétés ou les pays. Récemment, en Corée l’attention est concentrée beaucoup sur le problème des bien entre les conjoints. Surtout, lors du divorce, la situation est urgent pour la révision institutionnelle du lien patrimonial entre les conjoints. Voyant cet aspect, je crois que, le régime de la prestation compensatoire française a subi les expériences sociales et la tradition historique en longtemps, ainsi cela nous offrira des points d’allusion importante.

참고자료

· 없음