프랑스민법상의 혼인의 효력 개관 (Etude des effets du mariage en droit civil français)

서지정보

· 발행기관 : 한국민사법학회
· 수록지 정보 : 민사법학 / 54권 / 2호 / 75 ~ 110페이지
· 저자명 : 박수곤

초록

Aux cours de cette étude, on a examiné les effets du mariage tant sur le statut personnel et les droits et devoirs réciproques des époux que sur le statut matrimonial des conjoints en droit français.
En ce qui concerne les effets généraux du mariage, on peut d'abord relever des missions communes des époux pour la codirection morale et matérielle de la famille. Il nous parâit que cette mission prévue même par la législation est appréciable dans la mesure où elle constate que la constitution familiale ne comporte pas de domaine réservé exclusivement àl'un(e) des époux d'une part, elle procure aux juges le bien-fondé de leurs interventions aux affaires familiales en cas de non observation de codirection de la famille d'autre part.
Ensuite, on peut constater une certaine similitudes entre les deux droits,c'est-à-dire droits français et coréen, en ce que l'on connaît les devoirs de communauté de vie, de coopération, de secours, de fidélité, etc.. Toutefois,faudra-t-il aussi souligner l'existence d'une nuance entre les deux droits,du fait que l'on met l'accent, en droit français, sur l'aspect de solidaritéaffective et intellectuelle sous l'angle du devoir de coopération, tandis qu'en droit coréen on ne fait pas la différence de façon rigoureuse entre les devoirs de coopération et de secours. En plus, il est également à noter l'introduction dans le Code civil français d'un devoir de respect mutuel entre les époux en ce qu'il s'agit d'une mesure ayant reflété la nécessitédu respect de la dignité des époux dans la famille, même si ce devoir est introduit par la loi du 4 avril 2006 consacrée à la lutte contre les violences conjugales.
En ce qui concerne les effets sur le plan patrimonial, le législateur français nous semble-t-il a voulu différencier les activités familiales de celles exclusivement personnelles parmi les activités ayant pour objet les intérêts patrimoniaux de la famille, afin de faire harmoniser les valeurs contraditoires entre l'autonomie de chaque époux et la coopération conjugale. Il s'ensuit que le Code civil français se muni des dispositions relativement précises soulignant la coopération des époux en matière d'activités familiales, tels que le partage des charges du mariage, la protection de l'habitation familiale, la responsabilité solidaire pour les dettes de ménages. D'un autre côté, sont également introduites dans le Code civil français les mesures ayant pour but d'élargir ou diminuer les pouvoirs de l'un(e) des époux en cas d'impossibilité d'obtenir les concours ou consentement nécessaire en raison d'aggravation des relations conjugales etc.
Aux terme de cette étude, on pourra alors conclure que l'attitude du Code civil français est assez différente de celle du Code civil coréen en ce que celui-là comporte des dispositions importantes qui justifient les interventions des juges aux affaires familiales. Toutefois, devra-t-on également reconnaître les avantages de l'attitude du Code civil français, du fait qu'elle peut contribuer mieux que la notre à la protection de la famille.

영어초록

Aux cours de cette étude, on a examiné les effets du mariage tant sur le statut personnel et les droits et devoirs réciproques des époux que sur le statut matrimonial des conjoints en droit français.
En ce qui concerne les effets généraux du mariage, on peut d'abord relever des missions communes des époux pour la codirection morale et matérielle de la famille. Il nous parâit que cette mission prévue même par la législation est appréciable dans la mesure où elle constate que la constitution familiale ne comporte pas de domaine réservé exclusivement àl'un(e) des époux d'une part, elle procure aux juges le bien-fondé de leurs interventions aux affaires familiales en cas de non observation de codirection de la famille d'autre part.
Ensuite, on peut constater une certaine similitudes entre les deux droits,c'est-à-dire droits français et coréen, en ce que l'on connaît les devoirs de communauté de vie, de coopération, de secours, de fidélité, etc.. Toutefois,faudra-t-il aussi souligner l'existence d'une nuance entre les deux droits,du fait que l'on met l'accent, en droit français, sur l'aspect de solidaritéaffective et intellectuelle sous l'angle du devoir de coopération, tandis qu'en droit coréen on ne fait pas la différence de façon rigoureuse entre les devoirs de coopération et de secours. En plus, il est également à noter l'introduction dans le Code civil français d'un devoir de respect mutuel entre les époux en ce qu'il s'agit d'une mesure ayant reflété la nécessitédu respect de la dignité des époux dans la famille, même si ce devoir est introduit par la loi du 4 avril 2006 consacrée à la lutte contre les violences conjugales.
En ce qui concerne les effets sur le plan patrimonial, le législateur français nous semble-t-il a voulu différencier les activités familiales de celles exclusivement personnelles parmi les activités ayant pour objet les intérêts patrimoniaux de la famille, afin de faire harmoniser les valeurs contraditoires entre l'autonomie de chaque époux et la coopération conjugale. Il s'ensuit que le Code civil français se muni des dispositions relativement précises soulignant la coopération des époux en matière d'activités familiales, tels que le partage des charges du mariage, la protection de l'habitation familiale, la responsabilité solidaire pour les dettes de ménages. D'un autre côté, sont également introduites dans le Code civil français les mesures ayant pour but d'élargir ou diminuer les pouvoirs de l'un(e) des époux en cas d'impossibilité d'obtenir les concours ou consentement nécessaire en raison d'aggravation des relations conjugales etc.
Aux terme de cette étude, on pourra alors conclure que l'attitude du Code civil français est assez différente de celle du Code civil coréen en ce que celui-là comporte des dispositions importantes qui justifient les interventions des juges aux affaires familiales. Toutefois, devra-t-on également reconnaître les avantages de l'attitude du Code civil français, du fait qu'elle peut contribuer mieux que la notre à la protection de la famille.

참고자료

· 없음