물권관계의 새로운 이해 - 물권 및 물권적 청구권 개념에 대한 새로운 이해의 단초2- (L’Etude sur la conception nouvelle de l’obligation réelle)

서지정보

· 발행기관 : 한국민사법학회
· 수록지 정보 : 민사법학 / 63권 / 1호 / 301 ~ 359페이지
· 저자명 : 남효순

초록

I. IntroductionLe droit réel est considéré comme celui qui porte directement sur lamatérialité même de la chose. Mais on sait aisément que cette conceptionn’est pas suffisante pour comporter tous les aspects de droit réel. Cetteconeption de droit direct sur la chose ne saurait expliquer les autres droitsqui naissent entre le propriétaire et les titulaires de droits de démembrésde la propriété. En plus la propriété ne se suffise même pas sans ycomporter les servitudes de voisinages. C’est la raison pour laquelle onélabore la conception de l’obligation réelle. L’obligation réelle existait depuislongtemps mais on n’est pas intéressé à la conrétiser.
II. Les contenus et traits de l’obligation réelleL’obligation réelle se manifeste en trois domaines. La première est cellesqui se réalisent lorsque les droits réels sont viloés, ce qui est visée par lesarticles de 213 et 214 du Code civil coréen. La deuxième est les servitudesde voisinage dont le contenu est envisagé par les articles de 216 à 244.
Enfin la troisième est les droits qui se mainfestent entre le propriétaire etles titulaires des démembrements de la propriété, ce qui fait l’objet desdifférents articles de démembrements de la propriété.
L’obligation réelle se charactèrise par des traits communs. On la qualifieréelle pour des raisons suivantes. D’abord, elle est réelle en ce qu’elle estfondée sur les droits réels. En deuxième lieu, elle l’est parce qu’elle estopposable à tous les propriétaires de la chose. Elle n’est opposable seulement à la certaine propriétarie mais églalement à tous lespropriétaires. En troisième lieu, elle l’est en ce qu’elle se rapporte avec lachose elle-même.
Cependant l’obligation réelle est différente d’où elle naît. Elle s’aquiertdès le moment où l’on acquiert le droit réel. C’est le cas de l’obligationréelle qui naît au moment où les droits réels sont viloés. Elle ne transmetpas par la chose mais elle naît par l’acquisition de la propriété. Cependant,s’agissant de l’obligation réelle des servitudes de voisinage et des droitsdémembrements de la propriétéde, elle se transmet de plein droit avec lachose elle-même.
Le Code civil coréen ne posent pas des articles spécilalement destinées àprotéger des obligations réelles. Ce sont donc les articles concernant desobligations pensonnelles qui sont applicables autant que la nature en lepermet. Par exemple, l’on ne satisfait pas son obligation réelle, les articlesde l’inexécution de l’obligation personnelle s’appliquent. Il va sans dire queles articles de la subrogation obllique s’appliquent à l’obligation réelle etetc.
Il y a des questions qui se posent spécialement à l’égard des différentscas des obligations réelles. D’agissant de l’obligation réelle pour protéger lesdroits réels, c’est le problème de savoir si elle est autonome ou dépendantedu droit réel. Elle est autonome mais dépendante du droit réel. S’il estquestion de l’obligation réelle des servitudes de voisinage, il se pose laquestion si des régles en sont d’odre public ou non. Elles ne sont pasd’ordre public en ce que les propriétaires des héritages de voisinagepeuvent conclure des contrats à leur grés. Mais elles ne sauraient lesopposer ne sauraient les opposer aux nouveaux propriétaires. En cas del’obligation réelle des droits démembrés de la propriété, il est général admisque les obligations réelles se transmettent avec le transfert de la propriétéet les droits démembrés de la propriété,III. ConclusionLe droit réel au sens large comporte d’une part le droit réel au senseétroit et l’obligation réelle. Le droit réel au sense étroit est le droit directsur l’objet du droit réel. Cependant l’obligation réelle n’est pas le droitdirect sur la chose. Elle peut être demandé à des personnes, ce qui est lecas du droit perosonnel. L’obligation réelle est visé par la loi alors quel’obligation personelle est en principe conventionnelle. C’est l’exigence delégalisme de ’obligation réelle.

영어초록

I. IntroductionLe droit réel est considéré comme celui qui porte directement sur lamatérialité même de la chose. Mais on sait aisément que cette conceptionn’est pas suffisante pour comporter tous les aspects de droit réel. Cetteconeption de droit direct sur la chose ne saurait expliquer les autres droitsqui naissent entre le propriétaire et les titulaires de droits de démembrésde la propriété. En plus la propriété ne se suffise même pas sans ycomporter les servitudes de voisinages. C’est la raison pour laquelle onélabore la conception de l’obligation réelle. L’obligation réelle existait depuislongtemps mais on n’est pas intéressé à la conrétiser.
II. Les contenus et traits de l’obligation réelleL’obligation réelle se manifeste en trois domaines. La première est cellesqui se réalisent lorsque les droits réels sont viloés, ce qui est visée par lesarticles de 213 et 214 du Code civil coréen. La deuxième est les servitudesde voisinage dont le contenu est envisagé par les articles de 216 à 244.
Enfin la troisième est les droits qui se mainfestent entre le propriétaire etles titulaires des démembrements de la propriété, ce qui fait l’objet desdifférents articles de démembrements de la propriété.
L’obligation réelle se charactèrise par des traits communs. On la qualifieréelle pour des raisons suivantes. D’abord, elle est réelle en ce qu’elle estfondée sur les droits réels. En deuxième lieu, elle l’est parce qu’elle estopposable à tous les propriétaires de la chose. Elle n’est opposable seulement à la certaine propriétarie mais églalement à tous lespropriétaires. En troisième lieu, elle l’est en ce qu’elle se rapporte avec lachose elle-même.
Cependant l’obligation réelle est différente d’où elle naît. Elle s’aquiertdès le moment où l’on acquiert le droit réel. C’est le cas de l’obligationréelle qui naît au moment où les droits réels sont viloés. Elle ne transmetpas par la chose mais elle naît par l’acquisition de la propriété. Cependant,s’agissant de l’obligation réelle des servitudes de voisinage et des droitsdémembrements de la propriétéde, elle se transmet de plein droit avec lachose elle-même.
Le Code civil coréen ne posent pas des articles spécilalement destinées àprotéger des obligations réelles. Ce sont donc les articles concernant desobligations pensonnelles qui sont applicables autant que la nature en lepermet. Par exemple, l’on ne satisfait pas son obligation réelle, les articlesde l’inexécution de l’obligation personnelle s’appliquent. Il va sans dire queles articles de la subrogation obllique s’appliquent à l’obligation réelle etetc.
Il y a des questions qui se posent spécialement à l’égard des différentscas des obligations réelles. D’agissant de l’obligation réelle pour protéger lesdroits réels, c’est le problème de savoir si elle est autonome ou dépendantedu droit réel. Elle est autonome mais dépendante du droit réel. S’il estquestion de l’obligation réelle des servitudes de voisinage, il se pose laquestion si des régles en sont d’odre public ou non. Elles ne sont pasd’ordre public en ce que les propriétaires des héritages de voisinagepeuvent conclure des contrats à leur grés. Mais elles ne sauraient lesopposer ne sauraient les opposer aux nouveaux propriétaires. En cas del’obligation réelle des droits démembrés de la propriété, il est général admisque les obligations réelles se transmettent avec le transfert de la propriétéet les droits démembrés de la propriété,III. ConclusionLe droit réel au sens large comporte d’une part le droit réel au senseétroit et l’obligation réelle. Le droit réel au sense étroit est le droit directsur l’objet du droit réel. Cependant l’obligation réelle n’est pas le droitdirect sur la chose. Elle peut être demandé à des personnes, ce qui est lecas du droit perosonnel. L’obligation réelle est visé par la loi alors quel’obligation personelle est en principe conventionnelle. C’est l’exigence delégalisme de ’obligation réelle.

참고자료

· 없음