프랑스 형사증거법상 증거자유주의에 관한 연구 (La liberté de la preuve dans le droit pénal français)

서지정보

· 발행기관 : 한국비교형사법학회
· 수록지 정보 : 비교형사법연구 / 16권 / 2호 / 97 ~ 126페이지
· 저자명 : 유주성

초록

프랑스 법제사에서 형사증거법은 고정되었던 것이 아니라, 각 시대의 사회적·문화적 환경에 따라 변화되어 왔다. 과학문명이 발달하기 전 고대·중세사회에서는 오랫동안 신명증거과 같은 초자연적 현상에 의존하기도 하였고, 이후 규문주의적 형사절차와와 ‘증거법정주의’의 발달과 함께, 증거의 여왕으로 절대적 증명력을 갖춘 피고인의 자백 등을 받기위한 사법고문이 허용되기도 하였다. 하지만 국가권력의 비이성적, 비과학적인 규문주의적 증거방법의 남용과 증거법정주의의 폐해에 대한 반성을 통해 혁명 이후 '증거자유주의' 근대 형사증거법의 기본원칙으로 등장하게 되었다. 그리고 혁명의 영향을 받아 1808년에 제정된 프랑스 치죄법전의 정복과 수출 통해, 독일을 포함한 유럽대륙의 국가들과 일본과 우리나라에 도입된 증거자유주의는 형사증거법의 기본원리로서 중요한 의미를 가지게 되었다. 그러나 우리 형사법학계에서 그간 프랑스 형사증거법에 관한 연구가 거의 전무했을 뿐 만 아니라, 증거자유주의라는 용어조차 낯설다. 프랑스 형사증거법의 기본원칙으로서 증거자유주의는 협의의 의미로 증거방법의 자유, 즉 증거를 수집, 제시, 조사하는 등에 있어서 자유를 의미하나, 광의로는 판사가 내적확신에 따라 증거의 가치를 자유롭게 평가할 수 있는 자유심증주의의 개념을 함께 포함한다. 본 논문에서는 프랑스 형사법상 증거자유주의에 대한 고찰과 함께, 이를 통해 최근 국민참여재판 도입, 공판중심주의 강화 등으로 인해 활발한 논의가 이루어지고 있는 우리 형사증거법의 개선을 위해 유의미한 시사점들을 살펴보았다.

영어초록

Le Code français de procédure pénale ne connaît pas de dispostion générales relatives à la preuve en matière pénale. Sur la base de dispositions éparses, essentiellement tirée des articles 427 et suivants du Code de procédure pénale consacrés à l’administration de la preuve devant le tribunal correctionel, la Jurisprudence a forgé des principaux généraux. Associés à des garanties puisées dans le bloc de constitutionalilté et dans la Convention européenne des droits de l’homme ; ils forment une théorie génénrale de la preuve en matière pénale. La question de la preuve en matière pénale est dirigée par trois grandes questions : « Qui doit prouver ? Comment doit-on prouver ? Jusqu’à où doit-on prouver ? ». La première de ces questions fait référence à la charge de la preuve. La procédure pénale est imprégnée du principe fondamental de la présomption d’innocence qui impose à l’accusation de démontrer la culpabilité de la personne poursuivie, c'est-à-dire de renverser le jeu de la présomption. Il découle de ce principe que la personne mise en cause est en toute logique dispensée d’avoir à établir son innocence. Cependant, l’enjeu du procès pénal ne peut se satisfaire du rôle passif de la personne mise en cause dans l’établissement de son innocence. Loin d’être analysée comme une atteinte à ses droits fondamentaux, la possibilité pour la personne mise en cause de rapporter des éléments de preuve de nature à établir son innocence ou à atténuer sa responsabilité constitue une chance supplémentaire, pour le procès pénal, de tendre vers son objectif de vérité et de prévention de l’erreur judiciaire. Sur le point de savoir comment prouver, la procédure pénale affirme 'le principe de la liberté de la preuve' en vertu duquel tous les éléments de preuve sont susceptibles d’être utilisés. Cette liberté de la preuve n’a de pertinence qu’avec le principe de l’intime conviction du juge qui répond à la troisième question.

참고자료

· 없음