프랑스 민법상 급부불균형(Lésion)에 대한 연구

저작시기 2016.06 |등록일 2017.02.08 파일확장자어도비 PDF (pdf) | 34페이지 | 가격 6,000원
다운로드
장바구니관심자료
상세신규 배너

* 본 문서는 배포용으로 복사 및 편집이 불가합니다.

서지정보

발행기관 : 한국민사법학회 수록지정보 : 민사법학
저자명 : 김미경

목차

Ⅰ. 들어가는 말
Ⅱ. 급부불균형의 개념과 법적 성질
Ⅲ. 프랑스 개정채권법에서의 급부불균형
Ⅳ. 급부불균형에 대한 구체적 판단
Ⅴ. 맺는 말-우리 민법 제104조 불공정한 법률행위와의 비교
〈참고문헌〉
〈Résumé〉

영어 초록

La lésion est définie comme le préjudice causé à un contractant lors de la conclusion du contrat et engendré par un défaut d’équivalence économique, par une inégalité de valeur entre les prestations contractuelles. Elle se distingue, ainsi, aisément de l’imprévision qui évoque le profond déséquilibre dans l’économie d’un contrat survenu, lors de son exécution, en raison du changement, imprévisible et indépendant de la volonté ou du comportement des contractants, des circonstances économiques.
En France on peut annuler traditionnellement le contrat en raison d’une lésion au cas particulier malgré l’efficacité de principe même s’il est un contrat lésionnaire en adoptant le principe de l’exclusion de la lésion, aussi bien qu’on admet une nullité par lésion au cas de la vente immobilière, le partage, le cotrat conclus par des majeurs protégés et majeurs incapables en France. Mais seulement au cas nécessaire par la loi d’exception et la jurisprudence on est en train d’élargir l’étendue de l’application. Ainsi, tandis que le droit civil français règle les questions de la lésion avec les prescriptions particulières, le droit civil coréen les règle avec les articles généraux dans l’article 104. Dans cette étude, on va observer en détail le processus de la discussion sur la lésion dans la réforme du droit des obligations après avoir considéré le concept de la lésion avant tout. On a également maintenu en principe la position préexistante dans la réforme du droit des obligations mais on adoptait une conception objective sur le concept de la lésion en changeant les positions des articles. En plus, on va mettre à la fois en parallèle le changement du contenu avec la loi en vigueur et d’autres réformes préexistantes. Ensuite après une obsevation sur la condition de la formation et l’effet de la lésion on examinera une tendance de la jurisprudence. Finalement on va comparer pour examiner le droit civil coréen et celui français sur les questions de la lésion.

참고 자료

없음

구매평가

판매자에게 문의하기 최근 구매한 회원 학교정보 보기

ㆍ다운로드가 되지 않는 등 서비스 불편사항은 고객센터 1:1 문의하기를 이용해주세요.
ㆍ이 자료에 대해 궁금한 점을 판매자에게 직접 문의 하실 수 있습니다.
ㆍ상업성 광고글, 욕설, 비방글, 내용 없는 글 등은 운영 방침에 따라 예고 없이 삭제될 수 있습니다.

문의하기

판매자 정보

본 학술논문은 (주)누리미디어와 각 학회간에 저작권계약이 체결된 것으로 AgentSoft가 제공 하고 있습니다.
본 저작물을 불법적으로 이용시는 법적인 제재가 가해질 수 있습니다.

상세하단 배너
우수 콘텐츠 서비스 품질인증 획득
최근 본 자료더보기
상세우측 배너
프랑스 민법상 급부불균형(Lésion)에 대한 연구
페이지
만족도 조사

페이지 사용에 불편하신 점이 있으십니까?

의견 보내기